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Marques déposées par DEHOUX Michel
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EXCEL OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCEL OR
DEHOUX Michel

Numéro de dépôt :
95601018
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2015

Présentation de la marque EXCEL OR

Déposée le 7 décembre 1995 par DEHOUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEL OR »

Le déposant est DEHOUX Michel domicilié(e) 6, rue Villeneuve,24100 BERGERAC (dossier no 2310158) - 24100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DEHOUX domicilié(e) 6,rue Villeneuve,24100 BERGERAC (dossier no 2310158) - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL OR est expirée depuis le 7 décembre 2015.


DEHOUX Michel - 6, rue Villeneuve,24100 BERGERAC (dossier no 2310158) - 24100 - France


Michel DEHOUX - 6,rue Villeneuve,24100 BERGERAC (dossier no 2310158) - 24100 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310158 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Bijouterie, joaillerie, horlogerie, chronomètres: tous ces produits étant en or, pierres précieuses